CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

ARTICLE 1 - PÉRIMÈTRE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur notre site Web DEPARTEMENTFEMININ.com et ce exclusivement.
En validant votre commande, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter. Tout achat sur notre site suppose l'acceptation des conditions prévues ci dessous et il n'est pas possible d'acheter un bien sur notre site sans accepter les conditions générales prévues ci après.
Les ventes sur notre site sont réservées aux particuliers, les ventes aux professionnels ne sont pas autorisées.
DEPARTEMENT FEMININ se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, toute nouvelle version étant signalée dans la rubrique « Conditions Générales de Vente » et applicables à toutes les transactions enregistrées à compter de leur mise en ligne.

 

ARTICLE 2 - PRODUITS

Les produits mis à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit, DEPARTEMENTFEMININ.com le fera savoir au client dans les meilleurs délais, et la commande fera l'objet d'un remboursement dans les trente (30) jours suivants.
La description et la présentation des produits font l'objet d'une grande attention mais restent indicatives. Les photos et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels. Nous faisons tout notre possible pour afficher les couleurs de nos produits avec le maximum de fidélité. Cependant, les écrans d´ordinateur varient, et nous ne pouvons garantir que votre écran affiche les couleurs réelles.
La présentation et la représentation des produits ainsi que les éventuelles erreurs ou omissions ne peuvent engager notre responsabilité, ni même remettre en cause la validité de la commande. DEPARTEMENT FEMININ invite ses clients à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
Le service client de DEPARTEMENT FEMININ se tient à la disposition de ses clients pour toute demande d'informations complémentaires grâce au formulaire de contact, par email (serviceclient@departementfeminin.com ) ou téléphone (+33 5 61 24 39 20).

 

ARTICLE 3 - ACCEPTATION DE LA COMMANDE

Lorsque le client accepte les Conditions Générales de Vente ici décrites et qu'il clique sur l'icône « Valider la commande », et « Confirmer le paiement », il est irrévocablement lié et ne pourra plus remettre en cause son accord, sauf la garantie « satisfait ou remboursé » mentionnée à l'article 8 ci après.
Les systèmes d'enregistrement automatiques de commandes mis en place par notre société sont considérés comme valant preuve de la conclusion du contrat de vente.
Le client recevra une confirmation de commande dans un délai maximum de une (1) heure à l'adresse de courrier électronique qu'il aura renseignée au cours du processus de commande. Cette confirmation retracera les caractéristiques essentielles de la commande. Elle est archivée par DEPARTEMENT FEMININ et est considérée comme valant preuve de la transaction et de sa date.

 

ARTICLE 4 - PRIX

4.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros sur notre site français, par défaut. Ils tiennent compte des éventuelles réductions ainsi que de la TVA française au taux en vigueur au jour de la commande.
Le client peut changer la devise en haut de l'écran à droite, et payer dans cette dernière par Carte de Crédit ou compte Paypal en choisissant le moyen de paiement qui lui convient le mieux lors de la validation de votre commande.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port, d'emballage, de traitement et d'expédition qui seront facturés en sus et qui seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande, à moins que DEPARTEMENT FEMININ ne les offre à ses clients.
DEPARTEMENT FEMININ se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande, sous réserves de la disponibilité des produits.
 
4.2 - Tout client situé hors de France est invité à se renseigner sur les droits d'importation ou sur les taxes qui peuvent être applicables à toute transaction. Le client assumera seul la responsabilité de la déclaration et du paiement de tels droits ou de telles taxes.
Le paiement s'effectuera en euros € à moins que le client ne choisisse le moyen de paiement Paypal afin de régler ses achats dans sa devise par carte de crédit ou compte Paypal.
 
4.3 - Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent l'entière propriété de DEPARTEMENT FEMININ jusqu'au complet encaissement du prix par DEPARTEMENT FEMININ.
 
4.4 - Code de réduction, code promotionnel : des codes de réduction applicables sur tous ou certains achats effectués sur le Site Internet peuvent être offerts par DEPARTEMENT FEMININ, à tout moment. Le code doit être entré lors de la validation de la commande par le client pour s'appliquer.

4.5 - Gift Card : DEPARTEMENT FEMININ propose à ses client d'offrir des cartes cadeaux (virtuelles ou physiques) correspondant à un montant à dépenser sur le site DEPARTEMENTFEMININ.com (sous la forme d'un code strictement personnel à entrer lors des achats) sous réserve des modalités et conditions suivantes:

  • Les cartes cadeaux sont valables pendant six (6) mois à compter de la date d'achat.
  • Les cartes cadeaux ne peuvent être remboursées.
  • Si le total de la commande réalisée avec la carte cadeau est inférieur à sa valeur, le solde sera crédité sous la forme d'un nouveau code personnel envoyé par email, à entrer lors d'un prochain achat.
  • Si le total de la commande réalisée avec la carte cadeau est supérieur à sa valeur, le solde devra être payé par carte de crédit.
  • Si le client retourne les produits achetés en utilisant une carte cadeau, le solde sera crédité sous la forme d'un nouveau code personnel envoyé par email, à entrer lors d'un prochain achat.
  • Les cartes cadeaux virtuelles seront envoyées par email au destinataire, une fois que la commande complète aura été traitée et le paiement effectué. Une copie sera également envoyée à l'expéditeur.
  • Les cartes cadeaux physiques seront envoyées par courrier à l'adresse indiquée lors de la commande, une fois le paiement enregistré, et selon l'option de livraison choisie lors de la validation de la commande.
  • DEPARTEMENT FEMININ  n'est pas responsable de la livraison d'une carte cadeau virtuelle ou physique à une adresse incorrecte ou inexistante. Il s'agit de la seule responsabilité de l'acheteur.
  • DEPARTEMENT FEMININ n'est pas responsable si une carte cadeau est perdue, volée, détruite ou utilisée sans permission.
  • DEPARTEMENT FEMININ se réserve le droit d'annuler une carte cadeau si nécessaire.
  • La TVA et les frais de livraison sont applicables sur tous les produits achetés avec une carte cadeau DEPARTEMENT FEMININ.

 

ARTICLE 5 - LIVRAISON

DEPARTEMENT FEMININ livre en France et dans la plupart des pays. Les délais de livraison indiqués sur le site internet sont donnés à titre d'information et ne sont pas contractuels. Les commandes sont expédiées à l'adresse mentionnée sur la facture électronique éditée dès la confirmation de la commande.

La gratuité des retours s'applique uniquement pour les articles dont le prix est supérieur ou égal à 500€.

DEPARTEMENT FEMININ n'est pas responsable des retards de livraison. Il est de la responsabilité du client de faire une réclamation pour tout colis retardé, endommagé, ou dans lequel il manque des articles, soit lors de la livraison, soit dans un délais maximum du trois (3) jours.
Les commandes non expédiées dans un délai de trente (30) jours sont automatiquement annulées, à moins qu'il ne s'agisse d'une spécificité mentionnée dans la fiche produit du site (exemple : pré-paiements).

DEPARTEMENT FEMININ remboursera ou échangera tout article qui ne conviendrait pas au client selon les conditions mentionnées aux articles 7 et 8 ci-après.

 

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement des achats s'effectue par Carte de Crédit (le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande) VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS ou PAYPAL. Il est possible de payer dans une autre devise que l'euro en choisissant le paiement par Paypal.
Notre site bénéficie d'un système de sécurisation de paiements, au moyen d'un cryptage des données sensibles liées aux moyens de paiement. Toutes les informations relatives à votre commande sont protégées et demeurent strictement confidentielles, sous la responsabilité de DEPARTEMENTFEMININ.com et de son fournisseur bancaire. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. Les données enregistrées par le fournisseur bancaire de DEPARTEMENT FEMININ constituent la preuve de l'ensemble de la transaction financière passée entre DEPARTEMENT FEMININ, le client et les établissements bancaires respectifs.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par notre opérateur de sécurisation des paiements. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
DEPARTEMENT FEMININ se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, en cas de non paiement total ou partiel d'une commande antérieure, en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire ou par chèque émanant des organismes bancaires, d'anomalie dans les quantités commandées ou dans la commande.

 

ARTICLE 7 - REMBOURSEMENT ET AVOIRS

Pour tout retour, le client devra au préalable faire une demande d'avoir, d'échange ou de remboursement par email à l'adresse suivante : returns@departementfeminin.com, cette demande devant impérativement intervenir dans les quatorze (14) jours suivant la réception du ou des articles.
 
A réception de sa demande, le client recevra un numéro de retour ainsi que des instructions précises pour le retour auxquelles il devra se conformer.  Tout retour qui ne sera pas accompagné du numéro de retour ou pour lequel le client n'aura pas sollicité au préalable un numéro de retour sera retourné au client à ses frais.
Une étiquette de sécurité est apposée sur chaque produit livré. Le fait d'ôter cette étiquette interdit tout retour. Il est conseillé au client d'examiner soigneusement le produit avant d'ôter l'étiquette.
Aucun retour de produits porté ou dont les étiquettes de sécurité ont été ôtées ne sera accepté. Seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine (boîte à chaussures, emballage plastique, étiquettes, éléments de rechange, etc...), complets, en parfait état et sans aucun signe d'utilisation seront acceptés. En particulier, les retours de vêtements lavés, portés, endommagés ou salis ainsi que les boîtes abîmées seront refusés.
 
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai maximum de trente (30) jours après la réception des produits dans nos locaux. Le remboursement s'effectuera par le mode de paiement adopté au moment de la passation de commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.
 
Les produits retournés dans les conditions prévues ci-avant pourront faire l'objet d'un avoir. Les avoirs sont valables six (6) mois sur le site de DEPARTEMENT FEMININ. L'avoir sera fait sous la forme d'un code personnel à utiliser lors de la  prochaine commande.

  • Si le total de la commande est inférieur à la valeur du code personnel, le solde sera crédité sous la forme d'un autre code envoyé par email, à entrer lors d'un prochain achat.
  • Si la commande dépasse la valeur du code personnel, le solde devra être payé par carte de crédit.
  • Si vous retournez les produits que vous avez achetés en utilisant un code personnel, le solde sera crédité sous la forme d'un nouveau code personnel envoyé par email, à entrer lors d'un prochain achat.
  • Un échange pour une autre taille peut être convenu au cas par cas en contactant DEPARTEMENTFEMININ dans le délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison.

 

ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSE

Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de sept (7) jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas. Tout retour doit être effectué en envoi recommandé après avoir demandé un numéro d'autorisation de retour à l'adresse returns@departementfeminin.com. Les frais de retour seront à la charge du client, à moins que DEPARTEMENT FEMININ ne choisisse d'offrir le retour à ses clients (auquel cas le client devra utiliser l'étiquette de retour fournie par DEPARTEMENT FEMININ pour effectuer son retour).
Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés dans un délai de trente (30) jours suivant le retour, suivant le même mode de paiement que celui choisi par le client lors de la commande (si le client a payé des frais de livraison, ils ne lui seront pas remboursés). Le client peut choisir un échange selon la disponibilité des produits sur le site de DEPARTEMENT FEMININ.
Comme dans tous les cas, seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine (boîte à chaussures, emballage plastique, étiquettes, éléments de rechange, etc...), complets, en parfait état et sans aucun signe d'utilisation seront acceptés. En particulier, les retours de vêtements lavés, portés, endommagés ou salis ainsi que les boîtes abîmées seront refusés.
 
Nous faisons tout notre possible pour afficher les couleurs de nos produits avec le maximum de fidélité.
Cependant, les écrans d'ordinateur varient, et nous ne pouvons garantir que votre écran affiche les couleurs réelles.

 

Les retours sont à effectuer accompagnés d'une copie de la facture d'achat à l'adresse :
DEPARTEMENT FEMININ
Service Retours
1, rue Maurice Fonvieille
31000 Toulouse France

 

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question que vous pourriez avoir, le service client DEPARTEMENT FEMININ est à votre disposition. Contactez nous à l'adresse serviceclient@departementfeminin.com. Notre équipe s'attachera à vous livrer les conseils et services les plus adaptés pour vous satisfaire.

 

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

10.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et éléments sonores, y compris la technologie de support et d'exploitation, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. Ils sont propriété exclusive de DEPARTEMENT FEMININ.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de la DEPARTEMENTFEMININ.com est strictement interdite.
Tout utilisateur qui désirerait faire figurer un lien vers le site de DEPARTEMENT FEMININ sur un site quelconque doit au préalable demander et obtenir une autorisation écrite de DEPARTEMENT FEMININ. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de DEPARTEMENT FEMININ.
En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de DEPARTEMENTFEMININ.com, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.
Tout lien hypertexte renvoyant au site DEPARTEMENT FEMININ et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdite.
 
10.2 - Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droit d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusion publique, location. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits, et DEPARTEMENT FEMININ ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.
 

ARTICLE 11 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de DEPARTEMENT FEMININ ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation française (par exemple en cas d'interdiction d'un produit).
Sauf en cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et - ou les conditions de la vente, DEPARTEMENT FEMININ ne saurait voir sa responsabilité engagée.
DEPARTEMENT FEMININ n'a, pour toutes les étapes d'accès à son site internet, qu'une obligation de moyens. La responsabilité de DEPARTEMENT FEMININ ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l'utilisation du réseau internet notamment une rupture dans la fourniture d'accès, une intrusion ou l'infection par un virus informatique.

 

ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
S'il advenait que l'une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente soit nulle, alors elle serait réputée non écrite mais cette nullité n'entraînerait pas la nullité du reste des conditions d'utilisation de nos services qui demeureraient donc pleinement valides.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de DEPARTEMENT FEMININ ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartiendra de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de nous commander.

 

ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES

DEPARTEMENT FEMININ et son prestataire de sécurisation des paiements sont les destinataires des données nominatives récoltées au cours du processus de commande et de paiement.
DEPARTEMENT FEMININ s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication, notamment par les lettres d'informations de DEPARTEMENT FEMININ auxquelles le client aura choisi de s'abonner, ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des centres d'intérêts des clients. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails. Si vous ne souhaitez plus recevoir des offres de notre société, vous pouvez nous en faire part à tout moment par courrier postal ou électronique, à l'adresse serviceclient@departementfeminin.com. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par DEPARTEMENT FEMININ que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à cette fin. Nous vous invitons à vous référer aux aides de votre navigateur pour en assurer le paramétrage.
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Département Féminin
Département des ventes en ligne
2, rue d'Aubuisson
31000 Toulouse France